Comprendre la comitologie de l'EMS

Comprendre la comitologie de l'EMS

Mise à jour : 24/11/2020

La gouvernance de l'enseignement militaire supérieur (EMS) s'appuie sur trois instances distinctes et complémentaires : le conseil de l’enseignement militaire supérieur ​​​​​​(CEMS), le conseil de perfectionnement de l’EMS (CPEMS) et le comité de direction de l’EMS (CODIR).

Une comitologie refondée

La nouvelle politique de l’EMS, validée le 1er juillet 2020 par le chef d'état-major des armées, a restauré une gouvernance efficace, afin d’en garantir l’adaptation permanente et la mise en oeuvre contrôlée. Compte-tenu de la portée de l’EMS, qui dépasse le seul périmètre du CEMA, cette gouvernance s’appuie sur trois instances distinctes et complémentaires, organisées comme suit :

Comitologie de l'EMS

Le Conseil de l’enseignement militaire supérieur (CEMS) : instance sommitale de la gouvernance, placé sous la présidence du CEMA, il réunit les chefs d’état-major d’armée (CEMx), les directeurs généraux (DG), les directeurs centraux des services interarmées (DC SIA). Aux employeurs militaires, sont associés le DEMS, le directeur des ressources humaines du ministère de la Défense (DRHMD) et le DGRIS adjoint. Le CEMS définit les orientations stratégiques et valide la politique générale de l’EMS. 

Le Conseil de perfectionnement de l’EMS (CPEMS) : placé sous la présidence du MGA, il rassemble les majors généraux (MGx) ou adjoints des DG et DC SIA, le DRHMD adjoint, le DGRIS adjoint, le DCSD, ainsi que le sous-chef d’état-major performance (SC PERF), l’officier général chargé des relations internationales (OGRIM) et le DEMS. Le directeur adjoint de l’EMS (DAEMS), les directeurs des entités de la DEMS peuvent y assister. Le CPEMS prépare le CEMS en évaluant les résultats atteints dans le domaine de l’EMS et en orientant les travaux de préparation de la politique de l’EMS. Le CPEMS s’assure de la cohérence de la politique de l’EMS avec les autres politiques sectorielles du ministère des Armées et, le cas échéant, au-delà. Au titre de l’évaluation de la performance de l’EMS, le CPEMS vérifie en particulier la bonne affectation, l’adéquation et la gestion des ressources au regard des besoins et des objectifs. Pour ce faire, il se tient à une date compatible avec la prise en compte de ses décisions dans le cycle d’ajustement annuel de la programmation militaire (A2PM).

Le Comité de direction de l’EMS (CODIR) : présidé par le DEMS, il réunit les DRH des armées, directions et services, l’adjoint DGRIS, l’OGMRH, l’OGRIM, ainsi que le DAEMS et les directeurs des entités de la DEMS. Le CODIR a pour objectif, d’une part, de proposer les éléments de la politique de l’EMS et, d’autre part, de la mettre en oeuvre après validation par le CEMS.

Source: Politique et plan stratégique de l’Enseignement militaire supérieur © DEMS